aSSURANCE RC

L'OMS à contracté une assurance "Responsabilité Civile" mutualisée à toutes les associations sportives adhérentes.

La présente garantie a pour objet de garantir l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile pouvant lui incomber en cas de faute Délictuelle, Quasi-Délictuelle ou Contractuelle à l'égard des Tiers.

Vous trouverez ci-après la convention d'assurance indiquant toutes les garanties ainsi que leurs montants.